Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COLCOMBET
INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
1554059
Date de dépôt :
05/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/10/2009

Présentation de la marque COLCOMBET

Déposée le 5 octobre 1989 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COLCOMBET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE domicilié(e) 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY, FRANCE (dossier no 2141471) - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS Avocats à la Cour domicilié(e) (dossier no 2141471) - France.

La marque COLCOMBET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1554059.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COLCOMBET est expirée depuis le 5 octobre 2009.

INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : BELLICARD , LE BON PLAISIR , LE CARVOIS , BUGSY , LE POT DE PIAT , (Marque figurative) , CHANTEROSE , LE PIAT D'OR , CLERIS , PONT DE L'ISLE


INTERNATIONAL DISTILLERS AND VINTNERS FRANCE société anonyme - 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY, FRANCE (dossier no 2141471) - France


GILBEY de HAAS Avocats à la Cour - (dossier no 2141471) - France


Renouvellement sans limitation le 2 avril 1999 n°2141471 - Publication au BOPI 1999-04-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-12

Inscription le 5 février 2004 - Changement d'adresse n°386395 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 14 novembre 2001 - Transmission totale de propriété n°334854 - Publication au BOPI 2001-11-14

Vins, mousseux ou non mousseux et eaux-de-vie