Marque enregistrée - Marque en non vigueur

P'TI TOM
SARL INTERNATIONAL DIALOGUE

Numéro de dépôt :
1726127
Date de dépôt :
25/03/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/03/2001
P\'TI TOM de INTERNATIONAL DIALOGUE

Présentation de la marque P'TI TOM

Déposée le 25 mars 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL DIALOGUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « P'TI TOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL DIALOGUE domicilié(e) 3, RUE MEYNADIER, 75019 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MME NICOLE POTEL AGMAN - France.

La marque P'TI TOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1726127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque P'TI TOM est expirée depuis le 25 mars 2001.

INTERNATIONAL DIALOGUE a également déposé les autres marques suivantes : WESTFALLS


SARL INTERNATIONAL DIALOGUE - 3, RUE MEYNADIER, 75019 PARIS - France


MME NICOLE POTEL AGMAN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-34

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