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Marques déposées par INTERNATIONAL DEVELOPMENT SYSTEMS Incorporated (Limited Company) c/o B.G.M
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APARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APARTE
INTERNATIONAL DEVELOPMENT SYSTEMS Incorporated (Limited Company) c/o B.G.M.

Numéro de dépôt :
1628032
Date de dépôt :
16/11/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/11/2000

Présentation de la marque APARTE

Déposée le 16 novembre 1990 par INTERNATIONAL DEVELOPMENT SYSTEMS Incorporated (Limited Company) c/o B.G.M auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « APARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INTERNATIONAL DEVELOPMENT SYSTEMS Incorporated (Limited Company) c/o B.G.M., domicilié(e) 299 Park Avenue NEW YORK 10171 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A. BAROIS - France.

La marque APARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1628032.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APARTE est expirée depuis le 16 novembre 2000.


INTERNATIONAL DEVELOPMENT SYSTEMS Incorporated (Limited Company) c/o B.G.M. - 299 Park Avenue NEW YORK 10171 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Cabinet A. BAROIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-17

Graines et fruits séchés et/ou conservés et/ou cuits et/ou frais, seuls ou en mélange, éventuellement aromatisés, ou présentés sous forme de confiserie ou de produit de grignotage

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.