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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL DECO
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PLANETE DECO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE DECO
INTERNATIONAL DECO SARL

Numéro de dépôt :
97668264
Date de dépôt :
07/03/1997
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2007

Présentation de la marque PLANETE DECO

Déposée le 7 mars 1997 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL DECO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PLANETE DECO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-16 du 18 avril 1997.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL DECO domicilié(e) 14, rue des Canonniers, 59800 LILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 649 627 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bruno RIMOND INTERNATIONAL DECO - France.

La marque PLANETE DECO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97668264.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 14 19 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE DECO est expirée depuis le 7 mars 2007.


INTERNATIONAL DECO SARL - 14, rue des Canonniers, 59800 LILLE - France - SIREN 403649627


Bruno RIMOND INTERNATIONAL DECO - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 18 avr. 1997 au BOPI 1997-16

Objets d'art en métaux non précieux, statues, statuettes non en métaux non précieux, figurines en métaux non précieux Objets d'art en métaux précieux, statues, statuettes en métaux précieux, figurines en métaux précieux. Objets d'art en pierre, plâtre, béton ou marbre, figurines, statues, statuettes en pierre, en béton ou en marbre. Meubles: glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, literie (à l'exception du linge), récipients pour l'emballage en matières plastiques. Tissus à usage textile, tissus pour la lingerie, linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier) Couverture de lit et de table

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).