Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'association loi 1901 INTERNATIONAL CULTURE IC 16
/
IMAGE NUMÉRISÉE PAR LA TECHNOLOGIE IMAGES ET COMMUNICATION IC16
Marque expirée - Marque en non vigueur

IMAGE NUMÉRISÉE PAR LA TECHNOLOGIE IMAGES ET COMMUNICATION IC16
ASSOCIATION INTERNATIONAL CULTURE IC 16 ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3581004
Date de dépôt :
10/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2018
IMAGE NUMÉRISÉE PAR LA TECHNOLOGIE IMAGES ET COMMUNICATION IC16 de INTERNATIONAL CULTURE IC 16

Présentation de la marque IMAGE NUMÉRISÉE PAR LA TECHNOLOGIE IMAGES ET COMMUNICATION IC16

Déposée le 10 juin 2008 par l'association loi 1901 INTERNATIONAL CULTURE IC 16 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « IMAGE NUMÉRISÉE PAR LA TECHNOLOGIE IMAGES ET COMMUNICATION IC16 »

Le déposant est l'association loi 1901 INTERNATIONAL CULTURE IC 16 domicilié(e) 5 HAM DE LIECHENE,77320 SANCY LES PROVINS - 77320 - France et immatriculée sous le numéro RCS 452 687 577 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION INTERNATIONAL CULTURE IC 16 domicilié(e) 5 HAM DE LIECHENE,77320 SANCY LES PROVINS - 77320 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IMAGE NUMÉRISÉE PAR LA TECHNOLOGIE IMAGES ET COMMUNICATION IC16 est expirée depuis le 10 juin 2018.

INTERNATIONAL CULTURE IC 16 a également déposé les autres marques suivantes : IC16 Images et Communication


ASSOCIATION INTERNATIONAL CULTURE IC 16 ASSOCIATION LOI 1901 - 5 HAM DE LIECHENE,77320 SANCY LES PROVINS - 77320 - France - SIREN 452687577


ASSOCIATION INTERNATIONAL CULTURE IC 16 - 5 HAM DE LIECHENE,77320 SANCY LES PROVINS - 77320 - France


Inscription le 26 novembre 2008 - retrait partiel n°485830 - Publication au BOPI 2008-11-26

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 18 juil. 2008 au BOPI 2008-29

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disquettes souples ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; carrosseries ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; matériel pour les artistes ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; prospectus ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ; instruments de dessin.