Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S. DE B.
INTERNATIONAL CONSULTING ENGINEER NEW COSMETICS

Numéro de dépôt :
93493998
Date de dépôt :
26/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2003

Présentation de la marque S. DE B.

Déposée le 26 novembre 1993 par INTERNATIONAL CONSULTING ENGINEER NEW COSMETICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S. DE B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-01 du 7 janvier 1994.

Le déposant est INTERNATIONAL CONSULTING ENGINEER NEW COSMETICS domicilié(e) 70 Boulevard de Reuilly, 75012 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.

La marque S. DE B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. DE B. est expirée depuis le 26 novembre 2003.

INTERNATIONAL CONSULTING ENGINEER NEW COSMETICS a également déposé les autres marques suivantes : ROUGE DE F DE F , FEMMES DE FRANCE , L'Ame des Fleurs Secrète et Envoutante , SURE & NATURELLE , BIOCELL , HOMMES DE FRANCE , BLEU BLANC ROUGE HOMMES DE FRANCE , L'Ame des Fleurs Sensible et Délicate , FLEURS & PLANTES , F DE F PHYTO AROMATIQUE


INTERNATIONAL CONSULTING ENGINEER NEW COSMETICS - 70 Boulevard de Reuilly, 75012 PARIS - France


MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18

Inscription le 11 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254118 - Publication au BOPI 1998-05-11

Inscription le 11 avril 1996 - Transmission de propriété n°200084 - Publication au BOPI 1996-04-11

Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01

Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides; aliments pour bébés; produits contre les brûlures; onguents contre les brûlures du soleil; serviettes hygiéniques et tampons pour la menstruation; compresses; coton aseptique et coton à usage médical; culottes hygiéniques; désinfectants à usage hygiénique; désodorisants autres qu'à usage personnel; sels pour bains d'eaux minérales; eaux thermales; emplâtres; produits contre les engelures; étoffes pour pansement; insecticides; produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air; anneaux et bracelets contre les rhumatismes; tisanes; thé médicinal; serviettes. imprégnés de lotions pharmaceutiques; sinapismes; sparadrap et rubans adhésifs à usage médical; sels odorants; réglisse à usage pharmaceutique; sucre à usage médical; lactose; produits pour détruire les larves; parasiticides; pâte de jujube; préparations de vitamines; pastilles à usage pharmaceutique; gommes à mâcher à usage médical; éponges vulnéraires; fibres végétales comestibles (non nutritives); dépuratifs;liniments; lotions à usage pharmaceutique.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux precieux, ni en plaqué); peignes et eponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; blaireaux à barbe et porte blaireaux; boîtes à savons; boites en métal pour la distribution de serviettes ou mouchoirs en papier; distributeurs de savon et de papier hygiénique; brosserie, brosses à dents éléctriques ou non; ustensiles cosmétiques; éponges de toilette; appareils pour le démaquillage non électriques; appareils de désodorisation à usage personnel;,non électriques; douches buccales; peignes et étuis pour peignes; flacons non en métaux précieux; houppes à poudrer; nécessaire de toilette; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum; brosses à cils et à sourcils.Textiles et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table; tissus d'ameublement; linge de table; linge de maison; literie (linge); serviettes de toilette (en matière textile); serviettes à démaquiller en matières textiles;gants de toilettes; linge de bains (à l'exception de l'habillement; mouchoirs en matière textile tissée ou non tissée;. Vêtements; chaussures; chapellerie; robes de chambres; pyjamas; pantoufles; peignoirs de bains; lingerie de corps sudorifuge; justaucorps (body); couches et couches-culottes en matière textile

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.