Déposée le 26 novembre 1993 par INTERNATIONAL CONSULTING ENGINEER NEW COSMETICS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « S. DE B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-01 du 7 janvier 1994.
Le déposant est INTERNATIONAL CONSULTING ENGINEER NEW COSMETICS domicilié(e) 70 Boulevard de Reuilly, 75012 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France.
La marque S. DE B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93493998.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL CONSULTING ENGINEER NEW COSMETICS - 70 Boulevard de Reuilly, 75012 PARIS - France
MARKPLUS INTERNATIONAL Conseils en Propriété Industrielle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-18
Inscription le 11 mai 1998 - Transmission totale de propriété n°254118 - Publication au BOPI 1998-05-11
Inscription le 11 avril 1996 - Transmission de propriété n°200084 - Publication au BOPI 1996-04-11
Publication - Publication le 7 janv. 1994 au BOPI 1994-01
Produits pharmaceutiques, vétérinaires et hygiéniques; substances diététiques à usage médical; emplâtres, matériel pour pansements; désinfectants; produits pour la destruction des animaux nuisibles, fongicides, herbicides; aliments pour bébés; produits contre les brûlures; onguents contre les brûlures du soleil; serviettes hygiéniques et tampons pour la menstruation; compresses; coton aseptique et coton à usage médical; culottes hygiéniques; désinfectants à usage hygiénique; désodorisants autres qu'à usage personnel; sels pour bains d'eaux minérales; eaux thermales; emplâtres; produits contre les engelures; étoffes pour pansement; insecticides; produits pour la purification et le rafraîchissement de l'air; anneaux et bracelets contre les rhumatismes; tisanes; thé médicinal; serviettes. imprégnés de lotions pharmaceutiques; sinapismes; sparadrap et rubans adhésifs à usage médical; sels odorants; réglisse à usage pharmaceutique; sucre à usage médical; lactose; produits pour détruire les larves; parasiticides; pâte de jujube; préparations de vitamines; pastilles à usage pharmaceutique; gommes à mâcher à usage médical; éponges vulnéraires; fibres végétales comestibles (non nutritives); dépuratifs;liniments; lotions à usage pharmaceutique.Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux precieux, ni en plaqué); peignes et eponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; blaireaux à barbe et porte blaireaux; boîtes à savons; boites en métal pour la distribution de serviettes ou mouchoirs en papier; distributeurs de savon et de papier hygiénique; brosserie, brosses à dents éléctriques ou non; ustensiles cosmétiques; éponges de toilette; appareils pour le démaquillage non électriques; appareils de désodorisation à usage personnel;,non électriques; douches buccales; peignes et étuis pour peignes; flacons non en métaux précieux; houppes à poudrer; nécessaire de toilette; vaporisateurs et pulvérisateurs de parfum; brosses à cils et à sourcils.Textiles et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table; tissus d'ameublement; linge de table; linge de maison; literie (linge); serviettes de toilette (en matière textile); serviettes à démaquiller en matières textiles;gants de toilettes; linge de bains (à l'exception de l'habillement; mouchoirs en matière textile tissée ou non tissée;. Vêtements; chaussures; chapellerie; robes de chambres; pyjamas; pantoufles; peignoirs de bains; lingerie de corps sudorifuge; justaucorps (body); couches et couches-culottes en matière textile
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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