S. DE B.
Présentation de la marque S. DE B.
Déposée le 16 avril 1993 par la société INTERNATIONAL CONSULTING ENGINEER NEW COSMETICS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « S. DE B. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-21 du 28 mai 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque S. DE B. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93464406.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S. DE B. est expirée depuis le 16 avril 2003.
INTERNATIONAL CONSULTING ENGINEER NEW COSMETICS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-39
Inscription le 16 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°253205 - Publication au BOPI 1998-04-16
Inscription le 11 avril 1996 - Transmission de propriété n°200084 - Publication au BOPI 1996-04-11
Publication - Publication le 28 mai 1993 au BOPI 1993-21