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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL CONCEPT SERVICES
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SUBSUN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SUBSUN
INTERNATIONAL CONCEPT SERVICES Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
1481014
Date de dépôt :
27/07/1988
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/07/2008

Présentation de la marque SUBSUN

Déposée le 27 juillet 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL CONCEPT SERVICES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SUBSUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) INTERNATIONAL CONCEPT SERVICES domicilié(e) 40 rue Descartes, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2119219) - France et immatriculée sous le numéro RCS 342 355 690 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2119219) - France.

La marque SUBSUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1481014.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SUBSUN est expirée depuis le 27 juillet 2008.

INTERNATIONAL CONCEPT SERVICES a également déposé les autres marques suivantes : KIMOSHI , GIORDANO , STATES LINES , YASHIMA , INTERNATIONAL CONCEPT SERVICES


INTERNATIONAL CONCEPT SERVICES Société à Responsabilité Limitée - 40 rue Descartes, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2119219) - France - SIREN 342355690


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2119219) - France


Renouvellement sans limitation le 16 juin 1998 n°2119219 - Publication au BOPI 1998-06-16

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-03

Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport (non compris dans d'autres classes) et notamment des articles nautiques.