Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OPENFRAMEWORK
INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED

Numéro de dépôt :
92448184
Date de dépôt :
30/12/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/12/2002

Présentation de la marque OPENFRAMEWORK

Déposée le 30 décembre 1992 par INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OPENFRAMEWORK » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-06 du 12 février 1993.

Le déposant est INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED, domicilié(e) ICL House, 1 High Street, Putney, Londres SW15 1SW ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, cabinet beau de loménie - France.

La marque OPENFRAMEWORK a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92448184.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OPENFRAMEWORK est expirée depuis le 30 décembre 2002.

INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : MICRO-LAN , COMPUTER POINT , DECISION SUPPORT ICL , DRS , AVICL , TEAMFLOW , GOLDRUSH , DESKPOWER , ONE PER , MICROLAN


INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED - ICL House, 1 High Street, Putney, Londres SW15 1SW ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


cabinet beau de loménie - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-23

Publication - Publication le 12 févr. 1993 au BOPI 1993-06

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