Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OSPAD
INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société de droit britannique)

Numéro de dépôt :
1381362
Date de dépôt :
25/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
25/11/1996

Présentation de la marque OSPAD

Déposée le 25 novembre 1986 par INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OSPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) ICL House, Putney, Londres, SW15 1SW, ROYAUME UNI. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque OSPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1381362.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OSPAD est expirée depuis le 25 novembre 1996.

INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes : 8950 RANGE , BARIC , I.C.L. FRANCE S.A. , POWERFILE , MACROLAN , POWERGRAPH , ICL COMMUNITY , OS-MAN , OSMUX , RUNNER


INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société de droit britannique) - ICL House, Putney, Londres, SW15 1SW, ROYAUME UNI. - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-18

Appareils et installations électroniques de traitement de données et informatiques;appareils et installations de communication de données et de télécommunication;appareils et instruments d'enregistrement de données et de stockage de données;machines de traitement de texte, claviers, unités de visualisation et imprimantes, tous destinés à être utilisés avec les produits ci-dessus;pièces et accessoires inclus en classe 9 destinés à l'ensemble des produits ci-dessus énumérés;disques magnétiques, disques optiques et bandes magnétiques;programmes d'ordinateur;circuits intégrés semi-conducteurs et cartes de circuits imprimés.Imprimés;manuels, publications, livres, périodiques, catalogues, répertoires;matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils);papeterie pour ordinateur; roues à caractères pour machines à écrire, rubans pour machines à écrire.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.