OS-PLAN
Présentation de la marque OS-PLAN
Déposée le 21 novembre 1986 par INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OS-PLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque OS-PLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380780.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OS-PLAN est expirée depuis le 21 novembre 1996.
INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17