Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICL INTERNET WEBSERVER
INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
95591149
Date de dépôt :
05/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2005

Présentation de la marque ICL INTERNET WEBSERVER

Déposée le 5 octobre 1995 par INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICL INTERNET WEBSERVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.

Le déposant est INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique), domicilié(e) ICL House, 1 High Street, Putney, LONDRES SW15 1SW ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ICL INTERNET WEBSERVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95591149.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICL INTERNET WEBSERVER est expirée depuis le 5 octobre 2005.

INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : 8950 RANGE , BARIC , I.C.L. FRANCE S.A. , POWERFILE , MACROLAN , POWERGRAPH , ICL COMMUNITY , OS-MAN , OSMUX , RUNNER


INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique) - ICL House, 1 High Street, Putney, LONDRES SW15 1SW ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11

Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45

Appareils électroniques pour le traitement et le calcul de l'information; appareils électroniques de transmission et de télétransmission de données; appareils électroniques pour l'enregistrement et le stockage de données; claviers, écrans de visualisation et imprimantes utilisés avec les produits ci-dessus mentionnés; parties constitutives de tous les produits ci-dessus mentionnés; logiciels enregistrés d'ordinateur; microprogrammes d'ordinateur; disques compacts à mémoire figée