Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ICL INDIANA
INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
94545903
Date de dépôt :
23/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/11/2004

Présentation de la marque ICL INDIANA

Déposée le 23 novembre 1994 par INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ICL INDIANA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-52 du 30 décembre 1994.

Le déposant est INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique), domicilié(e) ICL House, 1 High Street, Putney, Londres SW15 1SW ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ICL INDIANA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545903.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ICL INDIANA est expirée depuis le 23 novembre 2004.

INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : 8950 RANGE , BARIC , I.C.L. FRANCE S.A. , POWERFILE , MACROLAN , POWERGRAPH , ICL COMMUNITY , OS-MAN , OSMUX , RUNNER


INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique) - ICL House, 1 High Street, Putney, Londres SW15 1SW ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-17

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

Appareils pour le traitement de l'information; ordinateurs; logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs); périphériques d'ordinateurs; parties constitutives de tous les produits précités