INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société de droit britannique)
Numéro de dépôt :
1380147
Date de dépôt :
17/11/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/11/1996
Présentation de la marque ICL COMMUNITY
Déposée le 17 novembre 1986 par INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société de droit britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « ICL COMMUNITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société de droit britannique), domicilié(e) ICL House, Putney, Londres, SW15 1SW, ROYAUME UNI. - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE. - France.
La marque ICL COMMUNITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1380147.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société de droit britannique) - ICL House, Putney, Londres, SW15 1SW, ROYAUME UNI. - Royaume-Uni
CABINET BEAU DE LOMENIE. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-17
Appareils et installations électroniques de traitement de données et informatiques;appareils et installations de communication de données et de télécommunication;appareils et instruments d'enregistrement de données et de stockage de données;machines de traitement de texte, claviers, unités de visualisation et imprimantes, tous destinés à être utilisés avec les produits ci-dessus;pièces et accessoires inclus en classe 9 destinés à l'ensemble des produits ci-dessus énumérés;disques magnétiques, disques optiques et bandes magnétiques;programmes d'ordinateur; circuits intégrés semi-conducteurs et cartes de circuits imprimés.
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