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Marques déposées par INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique
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D
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

D
INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
95602617
Date de dépôt :
22/12/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/12/2005

Présentation de la marque D

Déposée le 22 décembre 1995 par INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-04 du 26 janvier 1996.

Le déposant est INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique), domicilié(e) ICL House, 1 High Street, Putney, Londres SW15 1SW ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95602617.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D est expirée depuis le 22 décembre 2005.

INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : 8950 RANGE , BARIC , I.C.L. FRANCE S.A. , POWERFILE , MACROLAN , POWERGRAPH , ICL COMMUNITY , OS-MAN , OSMUX , RUNNER


INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique) - ICL House, 1 High Street, Putney, Londres SW15 1SW ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-22

Publication - Publication le 26 janv. 1996 au BOPI 1996-04

Logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs) ; programmes enregistrés d'ordinateurs utilisés dans la conception, le développement et/ou l'intégration de matériel informatique, de logiciels (programmes enregistrés d'ordinateurs), de systèmes et/ou de réseaux informatiques; dispositifs de mémoires d'ordinateurs ; disques compacts à mémoire figée