Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLAN
INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique), ICL House, Putney, LONDRES SW15 1SW, ROYAUME UNI.

Numéro de dépôt :
1272085
Date de dépôt :
11/05/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/05/1994

Présentation de la marque CLAN

Déposée le 11 mai 1984 par INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique), ICL House, Putney, LONDRES SW15 1SW, ROYAUME UNI. - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque CLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272085.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLAN est expirée depuis le 11 mai 1994.

INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : 8950 RANGE , BARIC , I.C.L. FRANCE S.A. , POWERFILE , MACROLAN , POWERGRAPH , ICL COMMUNITY , OS-MAN , OSMUX , RUNNER


INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique), ICL House, Putney, LONDRES SW15 1SW, ROYAUME UNI. - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43

Appareils et instruments électroniques de calcul et de traitement de données;appareils et instruments électroniques pour l'affichage et l'enregistrement de données;appareils et instruments digitaux et analogues d'interconnexion et de commutation dans le domaine de la télécommunication;appareils et instruments de traitement de textes;ordinateurs individuels;pièces et accessoires pour les appareils et instruments sus-mentionnés;supports d'enregistrement pour utilisation dans les appareils et instruments sus-mentionnés;programmes informatiques et matériel pour la mise en oeuvre de programmes informatiques pour utilisation dans les appareils et instruments sus-mentionnés; circuits intégrés à semi-conducteurs et plaquettes de circuits imprimés.