Déposée le 11 mai 1984 par INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « CLAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INTERNATIONAL COMPUTERS LIMITED (société britannique), ICL House, Putney, LONDRES SW15 1SW, ROYAUME UNI. - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque CLAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1272085.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-43
Appareils et instruments électroniques de calcul et de traitement de données;appareils et instruments électroniques pour l'affichage et l'enregistrement de données;appareils et instruments digitaux et analogues d'interconnexion et de commutation dans le domaine de la télécommunication;appareils et instruments de traitement de textes;ordinateurs individuels;pièces et accessoires pour les appareils et instruments sus-mentionnés;supports d'enregistrement pour utilisation dans les appareils et instruments sus-mentionnés;programmes informatiques et matériel pour la mise en oeuvre de programmes informatiques pour utilisation dans les appareils et instruments sus-mentionnés; circuits intégrés à semi-conducteurs et plaquettes de circuits imprimés.
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