Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EPIGLASS
INTERNATIONAL COATINGS Ltd. (anciennement COURTAULDS COATINGS (HOLDINGS) LIMITED) Société de droit britannique

Numéro de dépôt :
1246595
Date de dépôt :
28/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/07/2013

Présentation de la marque EPIGLASS

Déposée le 28 septembre 1983 par la société étrangère INTERNATIONAL COATINGS Ltd. (anciennement COURTAULDS COATINGS (HOLDINGS) LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « EPIGLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société étrangère INTERNATIONAL COATINGS Ltd. (anciennement COURTAULDS COATINGS (HOLDINGS) LIMITED domicilié(e) Oriel House, 16 Connaught Place LONDRES W2 2ZB,ANGLETERRE (dossier no 2245665) - Royaume-Uni.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2245665) - 92593 - France.

La marque EPIGLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1246595.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque EPIGLASS est expirée depuis le 3 juillet 2013.


INTERNATIONAL COATINGS Ltd. (anciennement COURTAULDS COATINGS (HOLDINGS) LIMITED) Société de droit britannique - Oriel House, 16 Connaught Place LONDRES W2 2ZB,ANGLETERRE (dossier no 2245665) - Royaume-Uni


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex (dossier no 2245665) - 92593 - France


Renouvellement sans limitation n°2024451 - Publication au BOPI 1994-43

Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2003 n°2245665 - Publication au BOPI 2003-07-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-07

Inscription le 3 décembre 1997 - Transmission totale de propriété n°246631 - Publication au BOPI 1997-12-03

Inscription le 16 décembre 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°166459 - Publication au BOPI 1993-12-16

Inscription le 25 août 1994 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°175659 - Publication au BOPI 1994-08-25

Inscription - Transmission de propriété n°42111 - Publication au BOPI

Peintures, vernis, laques et autres produits pour enduire les surfaces, diluants, substances pour délayer et obturer, préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, matières colorantes, teintures, mordants, résines naturelles, produits contre l'encrassage des navires, métaux en feuilles et en poudre pour peintres et décorateurs.