INTERNATIONAL CITY CLUB SPORTS ASSOCIATION
Présentation de la marque INTERNATIONAL CITY CLUB SPORTS ASSOCIATION
Déposée par voie électronique le 7 novembre 2016 par la société International City Club Sports Association Limited auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « INTERNATIONAL CITY CLUB SPORTS ASSOCIATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-48 du 2 décembre 2016.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INTERNATIONAL CITY CLUB SPORTS ASSOCIATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4312789.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INTERNATIONAL CITY CLUB SPORTS ASSOCIATION arrivera à expiration en date du 7 novembre 2026.
International City Club Sports Association Limited a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 2 déc. 2016 au BOPI 2016-48
Enregistrement sans modification - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09