Marque renouvelée - Marque en non vigueur

NOVACOAT
INTERNATIONAL CELOMER S.F.P.V.

Numéro de dépôt :
1290858
Date de dépôt :
27/11/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
27/11/2004

Présentation de la marque NOVACOAT

Déposée le 27 novembre 1984 par la société INTERNATIONAL CELOMER S.F.P.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « NOVACOAT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société INTERNATIONAL CELOMER S.F.P.V domicilié(e) 75 Boulevard Winston Churchill B.P. 168, 76052 LE HAVRE CEDEX (dossier no 2040208) - France et immatriculée sous le numéro RCS 366 500 957 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET ARMENGAUD AINE domicilié(e) (dossier no 2040208) - France.

La marque NOVACOAT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1290858.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NOVACOAT est expirée depuis le 27 novembre 2004.

INTERNATIONAL CELOMER S.F.P.V a également déposé les autres marques suivantes : MASTINOX , LORY , LORYCHROME , BIRLON , NOVAREP , BLINDEX , FOSCRAL , NOVAFILL , BLINDEXITE , HARD RACING


INTERNATIONAL CELOMER S.F.P.V. - 75 Boulevard Winston Churchill B.P. 168, 76052 LE HAVRE CEDEX (dossier no 2040208) - France - SIREN 366500957


CABINET ARMENGAUD AINE - (dossier no 2040208) - France


Renouvellement sans limitation le 10 novembre 1994 n°2040208 - Publication au BOPI 1994-11-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-17

Inscription le 21 octobre 1996 - Transmission totale de propriété n°208012 - Publication au BOPI 1996-10-21

Revêtement d'imperméabilisation.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.