Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SWEEPER PEOPLE
Société dite: INTERNATIONAL BUSINESS NETWORK, LTD., société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A.)

Numéro de dépôt :
1458230
Date de dépôt :
30/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/03/1998

Présentation de la marque SWEEPER PEOPLE

Déposée le 30 mars 1988 par la société INTERNATIONAL BUSINESS NETWORK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWEEPER PEOPLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société INTERNATIONAL BUSINESS NETWORK domicilié(e) 14050-23rd Avenue North, PLYMOUTH, Etat de Minnesota, Etats-Unis d'Amérique. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SIMONNOT. - France.

La marque SWEEPER PEOPLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1458230.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SWEEPER PEOPLE est expirée depuis le 30 mars 1998.

INTERNATIONAL BUSINESS NETWORK a également déposé les autres marques suivantes : Les vins de Camille


Société dite: INTERNATIONAL BUSINESS NETWORK, LTD., société organisée selon les lois de l'Etat de Minnesota (E.U.A.) - 14050-23rd Avenue North, PLYMOUTH, Etat de Minnesota, Etats-Unis d'Amérique. - France


CABINET SIMONNOT. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-36

Jeux et jouets et en particulier poupées dont la robe s'adapte sur les poignées d'appareils ménagers.