Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Les vins de Camille
International Business Network, SARL

Numéro de dépôt :
3920927
Date de dépôt :
19/05/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/05/2022
Les vins de Camille de International Business Network

Présentation de la marque Les vins de Camille

Déposée le 19 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) International Business Network auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Les vins de Camille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-23 du 8 juin 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) International Business Network domicilié(e) 1 rue de la Fontaine - 77400 - Gouvernes - France et immatriculée sous le numéro RCS 431 660 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, International Business Network, M. Florent Michaut domicilié(e) 1 rue de la Fontaine - 77400 - Gouvernes - France.

La marque Les vins de Camille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3920927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 33 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les vins de Camille est expirée depuis le 19 mai 2022.

International Business Network a également déposé les autres marques suivantes : SWEEPER PEOPLE


International Business Network, SARL - 1 rue de la Fontaine - 77400 - Gouvernes - France - SIREN 431660471


International Business Network, M. Florent Michaut - 1 rue de la Fontaine - 77400 - Gouvernes - France


Publication - Publication le 8 juin 2012 au BOPI 2012-23

Enregistrement sans modification - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ;

Présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail.