INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA)
Numéro de dépôt :
1655812
Date de dépôt :
09/04/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/04/2001
Présentation de la marque X25NET
Déposée le 9 avril 1991 par INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'état de New York
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « X25NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA), domicilié(e) ARMONK, New York, 10504 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BONNEAU - France.
La marque X25NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1655812.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA) - ARMONK, New York, 10504 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
BONNEAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-38
Tous équipements de télécommunication, notamment concentrateurs de lignes téléphoniques et/ou télégraphiques, dispositifs de commutation, dispositifs de supervision des communication, réseaux de communication; logiciels, notamment pour les produits ci-dessus
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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