Déposée le 13 septembre 2001 par International Business Machines Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « TOTALSTORAGE SOLUTIONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-42 du 19 octobre 2001.
Le déposant est International Business Machines Corporation, domicilié(e) Société organisée sous les lois de l'Etat de New-York, USA, et domiciliée à : Armonk, New-York 10504, Etats Unis d'Amerique - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Nicolas Grollier Juriste Compagnie IBM France Direction de la Propriété intellectuelle - France.
La marque TOTALSTORAGE SOLUTIONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3120797.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
International Business Machines Corporation - Société organisée sous les lois de l'Etat de New-York, USA, et domiciliée à : Armonk, New-York 10504, Etats Unis d'Amerique - États-Unis
Nicolas Grollier Juriste Compagnie IBM France Direction de la Propriété intellectuelle - France
Inscription le 11 février 2002 - retrait partiel n°341044 - Publication au BOPI 2002-02-11
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-08
Publication - Publication le 19 oct. 2001 au BOPI 2001-42
Ordinateurs ; éléments adaptateurs pour ordinateurs ; pièces détachées pour ordinateurs ; dispositifs périphériques pour ordinateurs ; mémoires d'ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; imprimantes ; circuits intégrés ; circuits imprimés ; disques magnétiques ; lecteurs de disques magnétiques ; disques ; compacts ; bandes magnétiques ; magnétophones ; machines à calculer ; calculatrices de poche ; caisses enregistreuses ; télécopieurs ; jeux video ; écrans vidéo ; magnétoscopes ; bandes video ; programmes d'ordinateur ; documentation et manuels d'utilisation enregistrés et en rapport avec des ordinateurs ou des programmes d'ordinateurs ; ordinateurs et programmes d'ordinateurs dans le domaine du stockage de données. Documents imprimés, notamment, brochures, magazines, documentation écrite et manuels d'instruction dans le domaine du stockage de données. Matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; documentation et publications concernant les ordinateurs et les programmes ou services informatiques ; manuels ; publications imprimées ; livres ; magazines ; périodiques ; journaux ; produits de l'imprimerie ; produits de l'imprimerie en matière de matériel informatique, logiciels. Papier ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles de papéterie ; fournitures de bureau. Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; courrier électronique ; transmission de données assistée... ... par ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de courrier et d'images par ordinateur ; communication et transaction à travers un réseau électronique ; agence de presse et d'information. Services en matière d'éducation, notamment présentations et démonstrations dans le domaine du stockage de données. Education ; divertissement ; formation ; organisation et conduite de conférences, séminaires ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; production de programmes radiophoniques et télévisés ; activités sportives et culturelles ; édition de livres, journaux ; production de spectacles et de films ; organisation et conduite de conférences, symposiums, congrès ; conduite d'expositions à des fins culturelles ou éducatives ; réservation de places pour le spectacle. Consultations en matière d'ordinateurs et services de creation et/ou développement dans le domaine du stockage de données. Programmation pour ordinateurs ; conception, maintenance et mise à jour de logiciels ; location de temps d'accès à des serveurs de bases de données informatiques ; conception, installation, interconnexion, test et entretien de logiciels et services de sécurité des informations en matière d'interaction commerciale à travers un réseau informatique mondial ; études de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ; conseils en matière de matériel informatique ; conseils et assistance techniques concernant l'utilisation d'Internet ; location d'ordinateurs et de logiciels ; services d'accès pour des utilisateurs à des ordinateurs pour la gestion d'affaires ; services juridiques ; services de recherche scientifique et industrielle ; services de reportages ; service d'enregistrement sur bandes vidéo ; service de télécommunication, de messagerie électronique par réseau internet.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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