Déposée le 22 juin 2001 par International Business Machines Corporation
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « PROCESS CHOREOGRAPHER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-30 du 27 juillet 2001.
Le déposant est International Business Machines Corporation, domicilié(e) Société constituée et régie par les Lois de l'Etat de New-York, U.S.A., Siège : Amonk, 10504 New-York U.S.A - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie Martin - France.
La marque PROCESS CHOREOGRAPHER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3107237.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
International Business Machines Corporation - Société constituée et régie par les Lois de l'Etat de New-York, U.S.A., Siège : Amonk, 10504 New-York U.S.A - États-Unis
Sylvie Martin - France
Inscription le 25 novembre 2002 - Rejet partiel n°359954 - Publication au BOPI 2002-11-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44
Publication - Publication le 27 juil. 2001 au BOPI 2001-30
Ordinateurs, programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs en rapport avec la coordination des processus, l'intégration ou l'intéropérabilité des processus, la gestion des flux, la gestion des processus liés aux affaires, ou la synchronisation des processus ; programmes d'ordinateurs liés à la gestion des processus et des données au sein des applications et des entreprises ; programmes d'ordinateurs pour gérer les chaînes d'approvisionnement ; programmes d'ordinateurs relatifs aux outils de décision ou de support ; éléments adaptateurs pour ordinateurs ; dispositifs périphériques pour ordinateurs ; mémoires d'ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information, imprimantes ; circuits intégrés ; circuits imprimés ; disques magnétiques ; lecteurs de disques magnétiques ; disques compacts ; bandes magnétiques ; magnétophones ; machines à calculer ; calculatrices de poche ; caisses enregistreuses ; télécopieurs ; écrans vidéo ; magnétoscopes ; bandes vidéo ; documentation et manuels d'utilisation en rapport avec les ordinateurs et les programmes d'ordinateurs ; Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de courrier et d'images par ordinateur ; communication et transaction à travers un réseau électronique ; agence de presse et d'information. Service de gestion (transmission) des communications au sein des applications et des entreprises Services de programmation, conception de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; programmation pour ordinateur en rapport avec la coordination des processus, l'intégration ou l'intéropérabilité des processus, la gestion des flux, la gestion des processus liés aux affaires, ou la synchronisation des processus ; programmes d'ordinateurs liés à la gestion des processus et des données au sein des applications et des entreprises ; programmes d'ordinateurs ; programmes d'ordinateurs relatifs aux outils de décision ou de support ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; études techniques dans le domaine des ordinateurs et logiciels ; location de logiciels et d'ordinateurs ; recherche industrielle et scientifique ; fourniture d'accès à un ordinateur pour la gestion des affaires ; services juridiques ; services de reportage ; services d'enregistrement vidéo ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs et à buts commerciaux et de publicité
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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