Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pack avocat-pro
International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA

Numéro de dépôt :
99826488
Date de dépôt :
01/12/1999
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
01/12/2009

Présentation de la marque Pack avocat-pro

Déposée le 1 décembre 1999 par la société International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Pack avocat-pro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-01 du 7 janvier 2000.

Le déposant est la société International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York domicilié(e) et domiciliée à : Armonk, New-York 10504, Etats Unis d'Amérique - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain de Pena Mandataire IBM France - C.E.R. La Gaude Dept. de Propriété Intellectuelle - France.

La marque Pack avocat-pro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99826488.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pack avocat-pro est expirée depuis le 1 décembre 2009.

International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEM390 , MEMO , EXECUTIVE , PCjr , XT , PC XT , PERFOSTYL , OP JUNIOR , PC JUNIOR , JUNIOR


International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA - et domiciliée à : Armonk, New-York 10504, Etats Unis d'Amérique - États-Unis


Alain de Pena Mandataire IBM France - C.E.R. La Gaude Dept. de Propriété Intellectuelle - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-18

Publication - Publication le 7 janv. 2000 au BOPI 2000-01

Ordinateurs ; éléments adaptateurs pour ordinateurs ; pièces détachées pour ordinateurs ; dispositifs périphériques pour ordinateurs ; mémoires d'ordinateurs ; appareils pour le traitement de l'information ; imprimantes ; circuits intégrés ; circuits imprimés ; disques magnétiques ; lecteurs de disques magnétiques ; disques compacts ; bandes magnétiques ; magnétophones ; machines à calculer ; calculatrices de poche ; caisses enregistreuses ; télécopieurs ; jeux vidéo (logiciels) ; écrans vidéo ; magnétoscopes ; bandes vidéo ; programmes d'ordinateur ; documentation et manuels d'utilisation enregistrés et en rapport avec des ordinateurs ou des programmes d'ordinateurs. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; tous services relatifs aux réseaux électronique et notamment au réseau Internet ; transmission de courrier et d'images par ordinateur ; communication et transaction à travers un réseau électronique ; agence de presse et d'information. Conception de logiciels ; mise à jour de logiciels ; maintenance de logiciels et d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; études techniques dans le domaine des ordinateurs et logiciels ; location de logiciels et d'ordinateurs ; recherche industrielle et scientifique ; fourniture d'accès à un ordinateur pour la gestion des affaires ; fourniture d'accès à un ordinateur pour la gestion comptable ; services juridiques ; services de reportage.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.