Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ON DEMAND
International Business Machines Corporation Société constituée et régie par les lois de l'Etat de New York, USA

Numéro de dépôt :
3291735
Date de dépôt :
13/05/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
13/05/2014
ON DEMAND de International Business Machines Corporation Société constituée et régie par les lois de l\'Etat de New York

Présentation de la marque ON DEMAND

Déposée le 13 mai 2004 par la société International Business Machines Corporation Société constituée et régie par les lois de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « ON DEMAND » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-25 du 18 juin 2004.

Le déposant est la société International Business Machines Corporation Société constituée et régie par les lois de l'Etat de New York domicilié(e) Siège : Armonk,USA - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie Martin Juriste IBM France – CER La Gaude Dept de la Propriété Industrielle domicilié(e) 06610 LA GAUDE - France.

La marque ON DEMAND a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3291735.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ON DEMAND est expirée depuis le 13 mai 2014.

International Business Machines Corporation Société constituée et régie par les lois de l'Etat de New York a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEM390 , MEMO , EXECUTIVE , PCjr , XT , PC XT , PERFOSTYL , OP JUNIOR , PC JUNIOR , JUNIOR


International Business Machines Corporation Société constituée et régie par les lois de l'Etat de New York, USA - Siège : Armonk,USA - États-Unis


Sylvie Martin Juriste IBM France – CER La Gaude Dept de la Propriété Industrielle - 06610 LA GAUDE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-49

Publication - Publication le 18 juin 2004 au BOPI 2004-25

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs. Matériel informatique (à l'exception des meubles) et logiciels, ordinateurs ; adaptateurs d'ordinateurs ; composants d'ordinateurs ; claviers, souris, écrans et tout type de périphérique d'ordinateur ; alimentation continue pour ordinateurs ; appareils d'interconnexion, à savoir coupleurs en ligne, prises, tableaux de connexion, boîtes de jonction ; téléphones ; capteurs horaires (logiciels) ; pièces de rechange d'ordinateurs ; terminaux de points de vente ; haut-parleurs ; équipements audio (à savoir haut-parleurs, casques, microphones, récepteurs, enregistreurs et leurs composants) ; piles et batteries ; bandes informatiques magnétiques vierges ; organisateurs personnels électroniques ; logiciels et appareils de commande à distance pour ordinateurs ; protecteurs contre les surtensions et alimentation continue ; poires électriques (interrupteurs) ; bandes (jeux informatiques) ; équipements téléphoniques ; publications électroniques ; écouteurs ; cartes de circuits intégrés (cartes à mémoire, adaptateurs et lecteurs de ces cartes) ; téléphones à haut parleur permettant des communications à courte distance ; micro-ordinateurs ; mini-ordinateurs ; microphones ; mémoires pour ordinateurs ; interfaces pour ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information ; machines de traitement de données, mémoires d'ordinateurs, circuits de mémoire vive, puces ; dispositifs semiconducteurs, circuits intégrés, cartes de circuits électroniques, microprocesseurs ; circuits électroniques, terminaux, dispositifs d'entrée et de sortie et télécopieurs ; circuits intégrés ; circuits imprimés ; disques magnétiques ; disquettes ; modules de données, batteries et équipements de télécommunication ; logiciels destinés à un réseau informatique mondial ; logiciels destinés à la gestion de documents ; logiciels destinés à la localisation, la récupération et la réception de textes, de documents électroniques, de graphiques et d'informations audiovisuelles accessibles sur des réseaux informatiques internes aux entreprises, locaux, étendus et mondiaux ; logiciels destinés au développement de programmes et à la création de sites Web ; dispositifs électroniques et physiques de sécurité pour ordinateurs portables ; conteneurs et housses (d'ordinateurs, périphériques et fournitures informatiques) ; multiplexeurs, modems ; terminaux de communication de données et adaptateurs de ligne ; serveurs de communication ; unités de disques ; disques compacts ; bandes magnétiques ; enregistreurs à bande magnétique ; machines à calculer ; calculatrices de poche ; caisses enregistreuses ; télécopieurs ; projecteurs ; appareils photographiques ; caméras vidéo ; caméras Web ; cédéroms ; jeux vidéo conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision ou un ordinateur ; écrans vidéo ; magnétoscopes ; bandes vidéo ; équipements vidéo (projecteurs, caméras vidéo, dispositifs de commande) ; protège-poignets et protège-bras ; accessoires d'ordinateurs (à savoir repose-poignets et repose-bras, filtres d'écran et tapis de souris) ; convertisseurs d'électricité (à savoir numérique-analogique, analogique-numérique, commutateurs pas à pas de voltage) ; lecteurs de disques compacts (musicaux) ; disques compacts contenant de la musique, des graphiques ou des programmes informatiques ; étuis de transport pour ordinateurs ; disques informatiques ; bandes ; cartes d'interface pour ordinateurs ; câbles électriques et pièces de câbles électriques ; machines à calculer ; cartes fax-modem pour ordinateurs ; manettes de jeux informatiques ; tapis de souris ; récepteurs de radiomessagerie ; mémoires pour ordinateurs ; moniteurs pour ordinateurs ; programmes informatiques ; logiciels d'exploitation et logiciels d'application pour la planification de l'affectation des ressources, commande d'entrée/sortie, gestion des données, gestion des communications, gestion des réseaux, transcodeurs et combinaisons de machines et de programmes de traitement des données ; manuels de documentation et d'instruction enregistrés sur des supports exploitables par une machine et concernant les ordinateurs ou les programmes informatiques. Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes), à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés. Matériel d'instruction et d'enseignement ; documentation et publications concernant les ordinateurs et les programmes ou services informatiques ; manuels ; publications imprimées ; livres ; magazines ; périodiques ; journaux ; produits de l'imprimerie ; produits de l'imprimerie en matière de matériel informatique, logiciels et services y afférents ; déchiqueteurs de papier (article de bureau). Papier ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; articles de papeterie ; fournitures de bureau ; diapositives ; transparents. Papier pour reproduction par tous moyens, et notamment par imprimante, photocopieur, facsimilé, ordinateur. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Aide à la gestion (direction) des affaires ; conseil pour l'organisation et la gestion des affaires commerciales ; services de consultation pour la direction des affaires ; gestion d'information d'affaires ou d'informations commerciales destinées au développement d'une stratégie commerciale, gestion des ressources humaines ; assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières y compris les services financiers, notamment services bancaires, d'investissement et services de consultation en matière d'investissement et de finance ; distribution de prospectus ; renseignement d'affaires ; conseil de gestion informatique ; mise en place d'abonnement aux journaux pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation de manifestations dans un but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques. Transactions financières à travers un réseau électronique. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Service de transmission de lettre d'information électronique (newsletter). Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; courrier électronique ; messagerie électronique ; agences d'actualités et d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; service d'abonnement à une lettre d'information électronique (newsletter) ; services de création, de gestion et de modification de sites Web sur Internet ; transmission de données assistée par ordinateur ; transmission de courrier et d'images par ordinateurs ; service d'accès à un réseau électronique ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial. Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; conception, maintenance et mise à jour de logiciels ; location de temps d'accès à des serveurs de bases de données informatiques ; conception, installation, interconnexion, test et entretien de logiciels de sécurité des informations en matière d'interaction commerciale à travers un réseau informatique mondial ; études de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ; conseils en matière de matériel informatique ; analyse de systèmes informatiques ; conseils et assistance concernant l'utilisation d'Internet ; location d'ordinateurs et de logiciels ; services d'accès pour des utilisateurs à des ordinateurs pour la gestion d'affaires ; services juridiques ; services de recherche scientifique et industrielle, concession de licence d'utilisation de programmes d'ordinateurs ou d'ordinateurs. Elaboration (conception) de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels informatiques ; location d'ordinateurs ; programmation pour ordinateurs ; consultation en matière d'ordinateur ; location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données ; maintenance de logiciels d'ordinateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.