Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NETCOMBER
International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York

Numéro de dépôt :
96613305
Date de dépôt :
26/02/1996
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/02/2006

Présentation de la marque NETCOMBER

Déposée le 26 février 1996 par la société International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « NETCOMBER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-14 du 5 avril 1996.

Le déposant est la société International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York domicilié(e) USA et domiciliée à Armonk, N.Y., 10504 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain de Pena IBM France, Dept. de Propriété Intellectuelle - France.

La marque NETCOMBER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96613305.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NETCOMBER est expirée depuis le 26 février 2006.

International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEM390 , MEMO , EXECUTIVE , PCjr , XT , PC XT , PERFOSTYL , OP JUNIOR , PC JUNIOR , JUNIOR


International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York - USA et domiciliée à Armonk, N.Y., 10504 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Alain de Pena IBM France, Dept. de Propriété Intellectuelle - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-32

Publication - Publication le 5 avr. 1996 au BOPI 1996-14

Programmes d'ordinateurs.Programmes d'ordinateurs permettant à un utilisateur d'accéder à un ensemble de services au travers d'un réseau électronique.Publications et manuels d'instructions enregistrés sur support lisible par machine et relatifs aux ordinateurs et aux programmes d'ordinateurs, et notamment aux logiciels permettant à un utilisateur d'accéder à un ensemble de services au travers d'un réseau électronique.Services informatiques; services informatiques permettant à un utilisateur d'accéder à un réseau électronique.Service de messagerie électronique.Conception de logiciels, mise à jour de logiciels, location de logiciels, maintenance de logiciels, programmation pour ordinateurs.Conseil en matière d'ordinateurs et en techniques informatiques.Consultations en matière d'ordinateurs et de logiciels, location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.