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Marques déposées par la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York
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LOTUS NOTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LOTUS NOTES
INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA

Numéro de dépôt :
95579585
Date de dépôt :
07/07/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2015

Présentation de la marque LOTUS NOTES

Déposée le 7 juillet 1995 par la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LOTUS NOTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-32 du 11 août 1995.

Le déposant est la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York domicilié(e) 10504 NEW YORK-ARMONK,USA (dossier no 2290259) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Therias Compagnie IBM FRANCE Direction de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) 06610 LA GAUDE (dossier no 2290259) - France.

La marque LOTUS NOTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95579585.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LOTUS NOTES est expirée depuis le 7 juillet 2015.

INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEM390 , MEMO , EXECUTIVE , PCjr , XT , PC XT , PERFOSTYL , OP JUNIOR , PC JUNIOR , JUNIOR


INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA - 10504 NEW YORK-ARMONK,USA (dossier no 2290259) - États-Unis


Philippe Therias Compagnie IBM FRANCE Direction de la Propriété Intellectuelle - 06610 LA GAUDE (dossier no 2290259) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45

Renouvellement sans limitation le 8 juin 2005 n°2290259 - Publication au BOPI 2005-06-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-50

Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369639 - Publication au BOPI 2003-04-28

Inscription le 4 octobre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°400730 - Publication au BOPI 2004-10-04

Publication - Publication le 11 août 1995 au BOPI 1995-32

Logiciels et programmes d'ordinateurs destinés à être utilisés pour la gestion d'informations, le traitement de données et de textes, le travail en réseau et le courrier électronique.Manuels d'utilisation de logiciels d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.