Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CONVENTION DES DECIDEURS
International Business Machines Corporation, Société constituée et régie par les lois de l'Etat de New York, U.S.A.

Numéro de dépôt :
3638695
Date de dépôt :
24/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
24/03/2019
LA CONVENTION DES DECIDEURS de International Business Machines Corporation

Présentation de la marque LA CONVENTION DES DECIDEURS

Déposée le 24 mars 2009 par la société International Business Machines Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LA CONVENTION DES DECIDEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-18 du 11 juillet 2020.

Le déposant est la société International Business Machines Corporation domicilié(e) - NEW YORK 10504 - Siège : Armonk - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie Martin, Juriste, IBM France – C.E.R. La Gaude, Dept. de Propriété Intellectuelle domicilié(e) - 06610 - LA GAUDE - France.

La marque LA CONVENTION DES DECIDEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3638695.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CONVENTION DES DECIDEURS est expirée depuis le 24 mars 2019.

International Business Machines Corporation a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEM390 , MEMO , EXECUTIVE , PCjr , XT , PC XT , PERFOSTYL , OP JUNIOR , PC JUNIOR , JUNIOR


International Business Machines Corporation, Société constituée et régie par les lois de l'Etat de New York, U.S.A. - NEW YORK 10504 - Siège : Armonk - États-Unis


Sylvie Martin, Juriste, IBM France – C.E.R. La Gaude, Dept. de Propriété Intellectuelle - 06610 - LA GAUDE - France


Publication - Publication au BOPI 2009-18

Republication - Publication le 7 mai 2009 au BOPI 2009-19

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Ordinateurs ; matériel informatique, à savoir unités à bande magnétique (informatique), bandes (rubans) magnétiques, changeurs de disques (informatique), circuits imprimés, circuits intégrés, claviers d'ordinateurs, disques compacts (audio-vidéo), disques compacts (audio-vidéo), disques optiques compacts, coupleurs (informatique), disquettes souples, support de données magnétiques, écrans vidéo, scanneurs, imprimantes d'ordinateurs, interfaces (informatique), lecteurs (informatique), logiciels (programmes enregistrés), microprocesseurs, modems, moniteurs (matériel), moniteurs (programmes d'ordinateurs), ordinateurs, mémoires d'ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs enregistrés, processeurs (unités centrales de traitement), programmes du système d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), puces (circuits intégrés) et logiciels ; adaptateurs d'ordinateurs ; composants et périphériques d'ordinateurs ; mémoires pour ordinateurs ; interfaces pour ordinateurs ; équipement pour le traitement de l'information ; imprimantes ; circuits intégrés ; circuits imprimés ; semi-conducteurs ; supports de données enregistrées exploitables par une machine ; disques magnétiques ; unités de disques durs ; disques optiques ; bandes magnétiques ; enregistreurs à bande magnétique ; machines à calculer ; calculatrices de poche ; caisses enregistreuses ; télécopieurs ; jeux vidéo, à savoir appareils concus pour être utilisés avec un écran d'affichage indépendant ou un moniteur ; écrans vidéo ; magnétoscopes ; bandes vidéo ; programmes informatiques ; piles et batteries ; disques et bandes magnétiques vierges pour ordinateur ; puces informatiques ; plaquettes ; matériel informatique, à savoir, microprocesseurs, serveurs de communications ; étuis de transport pour ordinateurs ; disques et bandes vierges pour ordinateur ; cartes d'interface pour ordinateurs ; câbles informatiques et pièces de câble informatique ; machines à calculer ; cartes fax-modem pour ordinateurs ; accessoires informatiques, à savoir, filtres d'écran, tapis de souris d'ordinateur, convertisseurs électriques, à savoir, numériques-analogiques, analogiques-numériques et commutateurs pas à pas de voltage, tapis de souris d'ordinateur ; téléavertisseurs, manettes de contrôle informatiques, claviers ; mémoires d'ordinateur, moniteurs d'ordinateur, souris d'ordinateur ; périphériques pour ordinateurs ; bandes informatiques magnétiques vierges ; publications électroniques, à savoir, livres, magazines et manuels contenant des informations en matière de technologie informatique ; cartes à circuits intégrés et cartes à puce intelligente, adaptateurs pour circuit intégré et adaptateurs pour cartes à puce intelligente ; lecteurs pour cartes à circuit intégré et cartes à puce intelligente ; micro-ordinateurs, modems ; périphériques pour ordinateurs ; systèmes d'alimentation électrique, ; projecteurs ; commandes à distance pour ordinateurs ; onduleurs, parasurtenseurs et alimentations électriques sans coupure ; claviers ; terminaux de point de vente ; logiciels et programmes d'ordinateur ; logiciels de système d'exploitation ; logiciels d'accès à un réseau informatique mondial ; logiciel de gestion de bases de données ; logiciels de gestion de documents ; logiciels de localisation, récupération et réception de texte, documents électroniques, illustrations graphiques et informations audiovisuelles sur des réseaux informatiques internes à l'échelle de l'entreprise et des réseaux informatiques mondiaux locaux et étendus et logiciels de développement de logiciels et de conception Web et manuels de l'utilisateur, sous format électronique, vendus sous forme d'ensemble ; manuels de documentation et d'instruction enregistrés sur des supports exploitables par une machine et concernant les ordinateurs ou les programmes informatiques.

Papier, carton ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Matériel d'instruction et d'enseignement ; documentation et publications concernant les ordinateurs et les programmes ou services informatiques ; manuels ; publications imprimées ; livres ; magazines ; périodiques ; journaux ; produits de l'imprimerie ; produits de l'imprimerie en matière de matériel informatique, logiciels et services y afférents ; déchiqueteurs de papier (article de bureau). Papier ; articles de bureau ; articles de papeterie ; fournitures de bureau ; diapositives ; transparents. Papier pour reproduction par tous moyens, et notamment par imprimante, photocopieur, facsimilé, ordinateur.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Aide à la gestion (direction) des affaires ; conseil pour l'organisation et la gestion des affaires commerciales ; services de consultation pour la direction des affaires ; gestion d'information d'affaires ou d'informations commerciales destinées au développement d'une stratégie commerciale ; gestion des ressources humaines ; assurance ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières y compris les services financiers, notamment services bancaires, d'investissement et services de consultation en matière d'investissement et de finance ; distribution de prospectus ; renseignement d'affaires ; conseil de gestion informatique ; mise en place d'abonnement aux journaux pour des tiers ; comptabilité ; reproduction de documents ; organisation de manifestations dans un but commercial ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques.

Télécommunications ; communication par terminaux d'ordinateurs ; courrier électronique ; messagerie électronique ; agences d'actualités et d'informations (nouvelles) ; agences de presse ; service d'abonnement et de transmission à une lettre d'information électronique (newsletter) ; services de création, de gestion et de modification de sites Web sur Internet ; transmission de données assistée par ordinateur ; transmission de courrier et d'images par ordinateurs ; service d'accès à un réseau électronique ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial.

Éducation ; divertissement ; formation ; production de programmes radiophoniques et télévisés ; activités sportives et culturelles ; services éducatifs, à savoir, conduite de cours, séminaires, conférences et ateliers dans le domaine des ordinateurs, de la technologie de l'information, de la technologie de traitement des images et audio, des réseaux de télécommunications et mondiaux, et matériel de cours lié à tous les services précités ; formation dans le domaine de l'exploitation informatique et de la technologie de l'information ; conduite de présentations récréatives sous forme de démonstrations de technologie de l'information ; services de divertissement, à savoir, services de jeux informatiques en ligne ; conduite de présentations récréatives, à savoir, compétitions sportives en temps réel via un réseau informatique mondial ; et conduite de présentations récréatives, à savoir, fourniture de démonstrations sur des sites Web proposant des expositions de musée, des événements sportifs, des expositions de galeries d'art, des concerts, et des enregistrements musicaux ; éditions de livres, journaux ; production de spectacles et de films ; organisation et conduite de conférences, symposiums, congrès ; conduite d'expositions à des fins culturelles ou éducatives ; réservation de places pour les spectacles.

Programmation pour ordinateurs ; conception, mise à jour et entretien de logiciels ; conception de logiciels et de matériel informatique pour le compte de tiers, et services d'assistance dans le domaine des ordinateurs, services informatiques, à savoir, conception, création, mise en oeuvre et maintenance de sites Web pour le compte de tiers ; analyse de systèmes informatiques, intégration de systèmes et de réseaux informatiques, programmation d'ordinateurs pour le compte de tiers toutes destinées à des interactions commerciales sur des réseaux informatiques mondiaux ; services de support technique, à savoir, dépannage de systèmes informatiques et de programmes d'ordinateurs ; interconnexion d'ordinateurs et de logiciels ; services de test de logiciels et d'ordinateurs ; études de projets techniques dans le domaine du matériel informatique et des logiciels ; conseils en matière de matériel informatique ; analyse de systèmes informatiques ; conseils et assistance concernant l'utilisation d'Internet ; location d'ordinateurs et de logiciels ; services d'accès pour des utilisateurs à des ordinateurs pour la gestion d'affaires.