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Marques déposées par la société International Business Machines Corporation
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ILOG Rules for .NET
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ILOG Rules for .NET
International Business Machines Corporation, Société organisée sous les lois de New York, USA

Numéro de dépôt :
3451763
Date de dépôt :
19/09/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/09/2026
ILOG Rules for .NET de International Business Machines Corporation

Présentation de la marque ILOG Rules for .NET

Déposée le 19 septembre 2006 par la société International Business Machines Corporation auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ILOG Rules for .NET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-43 du 27 octobre 2006.

Le déposant est la société International Business Machines Corporation domicilié(e) New Orchard Road - 10504 - ARMONK, NY - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IBM FRANCE, Mme Martin Sylvie domicilié(e) ZAC MERIDIA, Immeuble « The Crown », CS 43338, 21 AVENUE Simone Veil - 06206 - NICE - France.

La marque ILOG Rules for .NET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3451763.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ILOG Rules for .NET arrivera à expiration en date du 19 septembre 2026.

International Business Machines Corporation a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEM390 , MEMO , EXECUTIVE , PCjr , XT , PC XT , PERFOSTYL , OP JUNIOR , PC JUNIOR , JUNIOR


International Business Machines Corporation, Société organisée sous les lois de New York, USA - New Orchard Road - 10504 - ARMONK, NY - États-Unis


IBM FRANCE, Mme Martin Sylvie - ZAC MERIDIA, Immeuble « The Crown », CS 43338, 21 AVENUE Simone Veil - 06206 - NICE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-08

Publication - Publication le 27 oct. 2006 au BOPI 2006-43

Inscription le 21 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°527889 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21

Inscription le 21 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527892 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21

Inscription le 21 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527891 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21

Inscription le 21 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527890 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21

Renouvellement sans limitation le 24 août 2016 n°2626357 - Publication le 27 janv. 2017 au BOPI 2016-08-24

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; livres ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) ; conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.