INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA
Numéro de dépôt :
99784332
Date de dépôt :
26/03/1999
Lieu de dépôt :
GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
26/03/2029
Présentation de la marque ILOG
Déposée le 26 mars 1999 par la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ILOG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-19 du 7 mai 1999.
Le déposant est la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION domicilié(e) New Orchard Road, 10504 ARMONK, New York - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IBM FRANCE, Mme Martin Sylvie domicilié(e) ZAC MERIDIA, Immeuble « The Crown », CS 43338, 21 AVENUE Simone Veil - 06206 - NICE - France.
La marque ILOG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99784332.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA - New Orchard Road, 10504 ARMONK, New York - États-Unis
IBM FRANCE, Mme Martin Sylvie - ZAC MERIDIA, Immeuble « The Crown », CS 43338, 21 AVENUE Simone Veil - 06206 - NICE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-37
Publication - Publication le 7 mai 1999 au BOPI 1999-19
Renouvellement sans limitation le 13 mars 2009 n°2401371 - Publication le 29 mai 2009 au BOPI 2009-03-13
Inscription le 21 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527892 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21
Inscription le 21 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527890 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21
Inscription le 21 juillet 2010 - Transmission totale de propriété n°527891 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21
Inscription le 21 juillet 2010 - Changement de nature juridique n°527889 - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-07-21
Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2018 n°2700160 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-10
Appareils et instruments d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou la duplication du son ou des images ; appareils pour le traitement de l'information ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, processeurs (unités centrales de traitement) ; appareils de saisie, de stockage, de traitement ou de transmission de données ; modems, postes de travail informatiques multimédia ; supports d'enregistrement de programmes informatiques ; systèmes d'exploitation ; programmes de systèmes d'exploitation enregistrés (pour ordinateurs), progiciels, logiciels (programmes enregistrés), programmes pour ordinateurs ou microprocesseurs ; bases de données, logiciels et programmes pour ordinateurs ou microprocesseurs enregistrés sur tous supports optiques, électriques, électroniques, électromagnétiques ; logiciels d'interfaces graphiques et d'optimisation ; disques optiques, disques optiques compacts. Papier et carton (brut, mi-ouvré ou pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie ; matériels d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils) ; manuels, revues (périodiques), livres, publications, catalogues, prospectus. Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; aide à la direction des affaires, conseils en organisation et direction des affaires, consultation professionnelle d'affaires ; transcription de communications ; gestion et exploitation de bases de données commerciales ou administratives sur terminal d'ordinateurs ou sur autres dispositifs de stockage et de transmission de données ; gestion de fichiers informatiques ; systématisation de données dans un fichier central. Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communication par réseaux d'ordinateurs, communications par terminaux d'ordinateurs ; transmission de messages ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; transmission par satellite ; télémaintenance informatique. Education ; formation ; organisation et conduite de colloques, de conférences, de congrès, de séminaires de formation ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication de textes (autres que textes publicitaires). Recherche scientifique et industrielle ; programmation pour ordinateurs ; études, analyse, conception, réalisation (élaboration), location ou exploitation de logiciels, de programmes ou de bases de données pour terminaux d'ordinateurs ou pour équipements automatiques à savoir les ordinateurs, mise à jour de logiciels, maintenance de logiciels d'ordinateurs, génie informatique ; services de recherche scientifique et industrielle en électronique, en informatique ; location (de temps) d'accès à un centre serveur de bases de données ; expertises (travaux d'ingénieurs) ; consultation en matière d'ordinateur ; exploitation de brevets et concession de licences de propriété intellectuelle.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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