Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York
/
FREELANCE
Marque expirée - Marque en non vigueur

FREELANCE
INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA

Numéro de dépôt :
1465253
Date de dépôt :
04/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/2017

Présentation de la marque FREELANCE

Déposée le 4 février 1987 par la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FREELANCE »

Le déposant est la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York domicilié(e) New York,10504 ARMONK,USA (dossier no 2332491) - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie MARTIN Compagnie IBM FRANCE Direction de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) 06610 LA GAUDE (dossier no 2332491) - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque FREELANCE est expirée depuis le 4 février 2017.

INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEM390 , MEMO , EXECUTIVE , PCjr , XT , PC XT , PERFOSTYL , OP JUNIOR , PC JUNIOR , JUNIOR


INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA - New York,10504 ARMONK,USA (dossier no 2332491) - États-Unis


Sylvie MARTIN Compagnie IBM FRANCE Direction de la Propriété Intellectuelle - 06610 LA GAUDE (dossier no 2332491) - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-45

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2007 n°2332491 - Publication au BOPI 2007-01-25

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-22

Renouvellement sans limitation n°2080916 - Publication au BOPI 1997-04

Inscription le 4 octobre 2004 - Rectification d'erreur matérielle n°400730 - Publication au BOPI 2004-10-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-43

Inscription le 28 avril 2003 - Transmission totale de propriété n°369639 - Publication au BOPI 2003-04-28

Programmes informatiques;cassettes et disques magnetiques, câbles ou filaments, le tout à usage informatique.Livres, documents imprimés, informations imprimées relatives aux programmes informatiques, et aux applications des techniques et des programmes informatiques; cartes et bandes papiers à usage informatique et à usage d'enregistrement des programmes informatiques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.