Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DISTRIBUNE
INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA)

Numéro de dépôt :
1677554
Date de dépôt :
02/07/1991
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2001

Présentation de la marque DISTRIBUNE

Déposée le 2 juillet 1991 par INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'état de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DISTRIBUNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA), domicilié(e) ARMONK New York, 10504 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Max Tubiana - France.

La marque DISTRIBUNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1677554.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DISTRIBUNE est expirée depuis le 2 juillet 2001.

INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'état de New York a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEM390 , MEMO , EXECUTIVE , PCjr , XT , PC XT , PERFOSTYL , OP JUNIOR , PC JUNIOR , JUNIOR


INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION (Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA) - ARMONK New York, 10504 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Max Tubiana - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-53

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