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Marques déposées par la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION
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CLEARCASE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CLEARCASE
INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA

Numéro de dépôt :
93451946
Date de dépôt :
22/01/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/01/2023

Présentation de la marque CLEARCASE

Déposée le 22 janvier 1993 par la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CLEARCASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-09 du 5 mars 1993.

Le déposant est la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION domicilié(e) New Orchard Road, 10504 ARMONK, NY - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie MARTIN, Compagnie IBM FRANCE, Direction de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) Le Plan du Bois - 06610 - LA GAUDE - France.

La marque CLEARCASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93451946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CLEARCASE est expirée depuis le 22 janvier 2023.

INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEM390 , MEMO , EXECUTIVE , PCjr , XT , PC XT , PERFOSTYL , OP JUNIOR , PC JUNIOR , JUNIOR


INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION, Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA - New Orchard Road, 10504 ARMONK, NY - États-Unis


Sylvie MARTIN, Compagnie IBM FRANCE, Direction de la Propriété Intellectuelle - Le Plan du Bois - 06610 - LA GAUDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-27

Inscription le 7 avril 1998 - Transmission totale de propriété n°252762 - Publication au BOPI 1998-04-07

Inscription le 9 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394199 - Publication au BOPI 2004-06-09

Inscription le 27 novembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312029 - Publication au BOPI 2000-11-27

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2002 n°2230385 - Publication au BOPI 2002-11-06

Publication - Publication le 5 mars 1993 au BOPI 1993-09

Renouvellement sans limitation le 25 janvier 2013 n°2520102 - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-01-25

Programmes d'ordinateur enregistrés utilisés en ingéniérie logicielle assistée par ordinateur