INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA
Numéro de dépôt :
1497342
Date de dépôt :
28/10/1988
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/10/2018
Présentation de la marque CICS/VSE
Déposée le 28 octobre 1988 par la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CICS/VSE »
Le déposant est la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York domicilié(e) New York,10504 ARMONK,USA (dossier no 2386595) - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Sylvie MARTIN Compagnie IBM FRANCE Direction de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) 06610 LA GAUDE (dossier no 2386595) - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA - New York,10504 ARMONK,USA (dossier no 2386595) - États-Unis
Sylvie MARTIN Compagnie IBM FRANCE Direction de la Propriété Intellectuelle - 06610 LA GAUDE (dossier no 2386595) - France
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2008 n°2386595 - Publication au BOPI 2008-10-08
Renouvellement sans limitation n°2129362 - Publication au BOPI 1999-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-16
Dispositifs d'emmagasinage d'informations;programmes d'ordinateurs sous forme lisible pour machine, notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur cartes, bandes de papier ou sur des milieux magnétiques, optiques ou électroniques;programmes d'ordinateurs, notamment sous forme de lignes imprimées ou autres marques visibles;imprimés, notamment manuels d'instructions et publications concernant la conception, la fabrication, la maintenance, le fonctionnement et la description de programmes d'ordinateurs ou de machines de traitement de données et leurs composants; documentation de programmes d'ordinateurs, notamment tableaux synoptiques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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