INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA
Numéro de dépôt :
1592276
Date de dépôt :
09/05/1990
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/05/2010
Présentation de la marque CICS OS/2
Déposée le 9 mai 1990 par la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CICS OS/2 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York domicilié(e) et domiciliée à Armonk, NY 10504, USA (dossier no 2172065) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe THERIAS IBM France Direction de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) (dossier no 2172065) - France.
La marque CICS OS/2 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592276.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA - et domiciliée à Armonk, NY 10504, USA (dossier no 2172065) - États-Unis
Philippe THERIAS IBM France Direction de la Propriété Intellectuelle - (dossier no 2172065) - France
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2000 n°2172065 - Publication au BOPI 2000-04-26
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44
Dispositifs d'emmagasinage de données;logiciels sous forme lisible par machine, notamment logiciels stockés sur des cartes, bandes de papier, ou des supports ou composants magnétiques, optiques ou électroniques.Logiciels et aides à la programmation sous forme de lignes imprimées ou autres marques visibles;imprimés, notamment manuels d'instruction, la construction, la maintenance, le fonctionnement, ou la description des logiciels ou des systèmes de traitement de l'information ou de leurs composants;documentation concernant les logiciels, notamment schémas synoptiques; imprimés concernant la maintenance des appareils électroniques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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