INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'Etat de New York, USA
Numéro de dépôt :
1522058
Date de dépôt :
28/03/1989
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
28/03/2009
Présentation de la marque CICS/ESA
Déposée le 28 mars 1989 par la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'Etat de New York
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CICS/ESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'Etat de New York domicilié(e) ARMONK, N.Y., 10504, USA (dossier no 2141039) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe THERIAS Mandataire IBM FRANCE domicilié(e) (dossier no 2141039) - France.
La marque CICS/ESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1522058.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'Etat de New York, USA - ARMONK, N.Y., 10504, USA (dossier no 2141039) - États-Unis
Philippe THERIAS Mandataire IBM FRANCE - (dossier no 2141039) - France
Renouvellement sans limitation le 24 mars 1999 n°2141039 - Publication au BOPI 1999-03-24
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-37
Dispositifs d'emmagasinage d'informations;programmes d'ordinateurs sous forme lisible par machine, notamment programmes d'ordinateurs enregistrés sur cartes, bandes de papier ou sur des milieux magnétiques, optiques ou électroniques;programmes d'ordinateurs, notamment sous forme de lignes imprimées ou autres marques visibles;imprimés, notamment manuels d'instructions et publications concernant la conception, la fabrication, la maintenance, le fonctionnement et la description de programmes d'ordinateurs ou de machines de traitement de données et leurs composants; documentation de programmes d'ordinateurs, notamment tableaux synoptiques
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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