International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York
Numéro de dépôt :
94545342
Date de dépôt :
09/11/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/11/2004
Présentation de la marque ARTOUR ADVANCED RADIO COMMUNICATION ON TOUR
Déposée le 9 novembre 1994 par la société International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ARTOUR ADVANCED RADIO COMMUNICATION ON TOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-52 du 30 décembre 1994.
Le déposant est la société International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York domicilié(e) USA et domiciliée à Armonk, N.Y., 10504 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain de Pena IBM France, Dept. de propriété Intellectuelle - France.
La marque ARTOUR ADVANCED RADIO COMMUNICATION ON TOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94545342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York - USA et domiciliée à Armonk, N.Y., 10504 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis
Alain de Pena IBM France, Dept. de propriété Intellectuelle - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-21
Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52
Programmes d'ordinateurs.Toute publication et tout manuel d'instructions enregistrés sur tout support lisible par machine et relatifs aux ordinateurs et aux programmes d'ordinateurs.Manuels d'instructions, documentations et toutes publications relatifs aux ordinateurs et aux programmes d'ordinateurs
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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