Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York
/
ARTOUR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTOUR
International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA

Numéro de dépôt :
95562769
Date de dépôt :
07/03/1995
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/03/2005

Présentation de la marque ARTOUR

Déposée le 7 mars 1995 par la société International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ARTOUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-16 du 21 avril 1995.

Le déposant est la société International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York domicilié(e) et domicilée à Armonk, N.Y., 10504, USA ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Alain de Pena Mandataire IBM France - France.

La marque ARTOUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95562769.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTOUR est expirée depuis le 7 mars 2005.

International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEM390 , MEMO , EXECUTIVE , PCjr , XT , PC XT , PERFOSTYL , OP JUNIOR , PC JUNIOR , JUNIOR


International Business Machines Corporation Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA - et domicilée à Armonk, N.Y., 10504, USA ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


Alain de Pena Mandataire IBM France - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-25

Publication - Publication le 21 avr. 1995 au BOPI 1995-16

Programmes d'ordinateurs.Toute publication et tout manuel d'instructions enregistrés sur tout support lisible par machine et relatifs aux ordinateurs et aux programmes d'ordinateurs.Manuels d'instructions, documentations et toutes publications relatifs aux ordinateurs et aux programmes d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.