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Marques déposées par la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York
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APTIVA
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

APTIVA
INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA

Numéro de dépôt :
94538127
Date de dépôt :
23/09/1994
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/09/2014

Présentation de la marque APTIVA

Déposée le 23 septembre 1994 par la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « APTIVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-44 du 4 novembre 1994.

Le déposant est la société INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York domicilié(e) Armonk,10504 NEW YORK,USA (dossier no 2276888) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Philippe Therias Compagnie IBM FRANCE Direction de la Propriété Intellectuelle domicilié(e) 06610 LA GAUDE (dossier no 2276888) - France.

La marque APTIVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94538127.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque APTIVA est expirée depuis le 23 septembre 2014.

INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York a également déposé les autres marques suivantes : SYSTEM390 , MEMO , EXECUTIVE , PCjr , XT , PC XT , PERFOSTYL , OP JUNIOR , PC JUNIOR , JUNIOR


INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION Société organisée sous les lois de l'état de New York, USA - Armonk,10504 NEW YORK,USA (dossier no 2276888) - États-Unis


Philippe Therias Compagnie IBM FRANCE Direction de la Propriété Intellectuelle - 06610 LA GAUDE (dossier no 2276888) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-10

Inscription le 16 janvier 2006 - Transmission totale de propriété n°426080 - Publication au BOPI 2006-01-16

Renouvellement sans limitation le 7 décembre 2004 n°2276888 - Publication au BOPI 2004-12-07

Publication - Publication le 4 nov. 1994 au BOPI 1994-44

Ordinateurs, elements adaptateurs pour ordinateurs, tous dispositifs périphériques d'ordinateurs.Manuels d'instruction, documentations et toutes publications relatives aux ordinateurs et à leurs périphériques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.