Déposée le 30 juin 1992 par INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ADSTAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-28 du 21 août 1992.
Le déposant est INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION domicilié(e) Société organisée sous les lois de l'état de New York,10504 New York - Armonk,USA (dossier no 2223182) - États-Unis.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Alain de Pena domicilié(e) IBM FRANCE, Direction de la Propriété Intellectuelle,06610 La Gaude (dossier no 2223182) - 06610 - France.
La marque ADSTAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92425553.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
INTERNATIONAL BUSINESS MACHINES CORPORATION - Société organisée sous les lois de l'état de New York,10504 New York - Armonk,USA (dossier no 2223182) - États-Unis
Alain de Pena - IBM FRANCE, Direction de la Propriété Intellectuelle,06610 La Gaude (dossier no 2223182) - 06610 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-45
Inscription le 12 novembre 2003 - Transmission totale de propriété n°381207 - Publication au BOPI 2003-11-12
Renouvellement sans limitation le 20 juin 2002 n°2223182 - Publication au BOPI 2002-06-20
Publication - Publication le 21 août 1992 au BOPI 1992-28
Ordinateurs et programmes ainsi que leur manuels d'instruction, relatifs à l'emmagasinage et la gestion des informations telles que données, textes, vidéo, images et voix.Manuels d'instruction et documentation relatifs à des ordinateurs ou a des programmes dans le domaine de l'emmagasinage et la gestion d'informations telles que des données, textes, vidéo, images et voix
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
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