Marque enregistrée - Marque en vigueur

Burger' S
INTERNATIONAL BURGER'S COMPANY

Numéro de dépôt :
4684170
Date de dépôt :
21/09/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/09/2030
Burger\' S de INTERNATIONAL BURGER\'S COMPANY

Présentation de la marque Burger' S

Déposée par voie électronique le 21 septembre 2020 par INTERNATIONAL BURGER'S COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Burger' S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-42 du 16 octobre 2020.

Le déposant est INTERNATIONAL BURGER'S COMPANY domicilié(e) 19 avenue Franklin Roosevelt - 69150 - DECINES-CHARPIEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque Burger' S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4684170.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Burger' S arrivera à expiration en date du 21 septembre 2030.

INTERNATIONAL BURGER'S COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : BURGER S , , BURGER'S ,


INTERNATIONAL BURGER'S COMPANY - 19 avenue Franklin Roosevelt - 69150 - DECINES-CHARPIEU - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU, Monsieur Hugues POUZET - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Publication - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Enregistrement sans modification - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2021-03

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles. Plats préparés et cuisinés à base de viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes; oeufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles ;

Café, thé, cacao, Chocolats. Sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Plats préparés et cuisinés à base de café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (condiments); épices; glace à rafraîchir. Sandwichs ;

Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons ;

Services de livraison à domicile de produits alimentaires, de boissons, de repas ;

Services restauration (alimentation), restauration rapide. Restaurant, salon de thé, bar. Services de traiteur.