Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITE
INTERNATIONAL BRANDS LIMITED Société organisée selon les lois des Bahamas

Numéro de dépôt :
97698589
Date de dépôt :
09/10/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2007

Présentation de la marque CITE

Déposée le 9 octobre 1997 par la société INTERNATIONAL BRANDS LIMITED Société organisée selon les lois des Bahamas auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CITE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-46 du 14 novembre 1997.

Le déposant est la société INTERNATIONAL BRANDS LIMITED Société organisée selon les lois des Bahamas domicilié(e) First floor, Euro Canadian Centre Marlborough Street, NASSAU BAHAMAS - Bahamas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL - France.

La marque CITE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97698589.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITE est expirée depuis le 9 octobre 2007.

INTERNATIONAL BRANDS LIMITED Société organisée selon les lois des Bahamas a également déposé les autres marques suivantes : INDIVI , MODE , NEON , NATURUS , FINESSE , RETRO , REFLEXION , ENIGME , EVOQUE , BEAT


INTERNATIONAL BRANDS LIMITED Société organisée selon les lois des Bahamas - First floor, Euro Canadian Centre Marlborough Street, NASSAU BAHAMAS - Bahamas


INLEX CONSEIL - France


Inscription le 2 septembre 1999 - Transmission totale de propriété n°284002 - Publication au BOPI 1999-09-02

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-12

Publication - Publication le 14 nov. 1997 au BOPI 1997-46

Boissons alcooliques (à l'exception des bières); spiritueux; liqueurs; extraits alcooliques; boissons alcooliques contenant des fruits; cidres; curaçao; digestifs (alcool et liqueurs); eaux-de-vie; kirsch; rhum; vins; vodka; whisky