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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL BRANDING AND MARKETING
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La Cotonneraie
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

La Cotonneraie
INTERNATIONAL BRANDING AND MARKETING, S.A. De Droit Luxembourgeois

Numéro de dépôt :
3295898
Date de dépôt :
07/06/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
07/06/2024
La Cotonneraie de INTERNATIONAL BRANDING AND MARKETING

Présentation de la marque La Cotonneraie

Déposée le 7 juin 2004 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL BRANDING AND MARKETING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « La Cotonneraie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-29 du 16 juillet 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL BRANDING AND MARKETING domicilié(e) 8 Rue Haute - 4963 - CLEMENCY - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MALL Michel domicilié(e) 5 Allée D'Helsinki, B.P. 60044 - 67012 - STRASBOURG CEDEX - France.

La marque La Cotonneraie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3295898.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque La Cotonneraie est expirée depuis le 7 juin 2024.

INTERNATIONAL BRANDING AND MARKETING a également déposé les autres marques suivantes : TERRALIA , ENTRE 2 MERS , Le Berger Pyrénéen , TERRALIA , TERRALIA L'ALLIANCE DE L'HOMME ET DE LA NATURE , Le Rendez-Vous des Viandeurs , PAPRICADO , L'ANNEXE DU FABRICANT , , NULLARBOR ROAD


INTERNATIONAL BRANDING AND MARKETING, S.A. De Droit Luxembourgeois - 8 Rue Haute - 4963 - CLEMENCY - Luxembourg


M. MALL Michel - 5 Allée D'Helsinki, B.P. 60044 - 67012 - STRASBOURG CEDEX - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Inscription le 24 avril 2006 - Changement d'adresse n°432512 - Publication au BOPI 2006-04-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-39

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46

Inscription le 28 août 2006 - Concession de licence;Acte modifiant le droit attaché à une marque n°439470 - Publication au BOPI 2006-08-28

Inscription le 19 décembre 2007 - Concession de licence n°465878 - Publication au BOPI 2007-12-19

Publication - Publication le 16 juil. 2004 au BOPI 2004-29

Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503309 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Inscription le 10 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511760 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Inscription le 10 mai 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°523423 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Renouvellement sans limitation le 4 juin 2014 n°2559575 - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-06-04

Inscription le 29 juillet 2014 - Changement d'adresse n°628135 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Inscription le 20 avril 2016 - Changement d'adresse n°667381 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Inscription le 15 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711567 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

Linge de bain, brocarts, calicot, tissus de coton, cotonnades, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), housses pour coussins, couvertures de lit, de voyage ; doublures (étoffe), draps, édredons, essuie-mains en matière textile ; housses de protection pour meubles, pour oreillers et pour coussins ; jersey (tissus) ; linge de bain, de lit et de maison ; nappes (non en papier), rideaux en matières textiles ; serviettes et gants de toilette, serviettes de table, sets de table (en matière textile) ; tissus ; toiles cirées (nappes), tricots (tissu), velours, rideaux (vitrage). Vêtements, chaussures, chapellerie.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.