Marque renouvelée - Marque en non vigueur

EFFET MER
INTERNATIONAL BRANDING AND MARKETING, SA

Numéro de dépôt :
3131239
Date de dépôt :
14/11/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/11/2021
EFFET MER de INTERNATIONAL BRANDING AND MARKETING

Présentation de la marque EFFET MER

Déposée le 14 novembre 2001 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL BRANDING AND MARKETING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « EFFET MER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-51 du 21 décembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL BRANDING AND MARKETING domicilié(e) 9 rue Basse - 4963 CLEMENCY - Luxembourg.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Michel MALL domicilié(e) 5 Allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France.

La marque EFFET MER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3131239.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque EFFET MER est expirée depuis le 14 novembre 2021.

INTERNATIONAL BRANDING AND MARKETING a également déposé les autres marques suivantes : TERRALIA , ENTRE 2 MERS , Le Berger Pyrénéen , TERRALIA , La Cotonneraie , TERRALIA L'ALLIANCE DE L'HOMME ET DE LA NATURE , Le Rendez-Vous des Viandeurs , PAPRICADO , L'ANNEXE DU FABRICANT ,


INTERNATIONAL BRANDING AND MARKETING, SA - 9 rue Basse - 4963 CLEMENCY - Luxembourg


Michel MALL - 5 Allée d'Helsinki - 67300 - SCHILTIGHEIM - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-21

Inscription le 11 septembre 2002 - Transmission totale de propriété n°353496 - Publication au BOPI 2002-09-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-03

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-41

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-16

Inscription le 11 septembre 2002 - Concession de licence n°353497 - Publication au BOPI 2002-09-11

Inscription le 10 février 2004 - Changement d'adresse n°386705 - Publication au BOPI 2004-02-10

Inscription le 24 avril 2006 - Changement d'adresse n°432512 - Publication au BOPI 2006-04-24

Inscription le 19 décembre 2007 - Concession de licence n°465878 - Publication au BOPI 2007-12-19

Publication - Publication le 21 déc. 2001 au BOPI 2001-51

Inscription le 3 août 2009 - Transmission totale de propriété n°503309 - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-08-03

Inscription le 10 décembre 2009 - Changement d'adresse n°511760 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-12-10

Inscription le 10 mai 2010 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°523423 - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-05-10

Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2011 n°2474737 - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-07-01

Inscription le 29 juillet 2014 - Changement d'adresse n°628135 - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-07-29

Inscription le 20 avril 2016 - Changement d'adresse n°667381 - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-04-20

Inscription le 15 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711567 - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-11-15

Vêtements, chaussures et chapellerie Fils à usages textiles Tissus à usage textiles

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.