Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ROYAL QUARTET
Numéro de dépôt :
3346398
Date de dépôt :
11/03/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ROYAL QUARTET
Déposée le 11 mars 2005 par la société étrangère INTERNATIONAL BEVERAGE MARKETING auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROYAL QUARTET »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Inscription le 5 janvier 2006 - Rejet total n°425559 - Publication au BOPI 2006-01-05
Publication - Publication le 15 avr. 2005 au BOPI 2005-15