CALORIGENE
Présentation de la marque CALORIGENE
Déposée le 26 mars 1990 par la société INTERNATIONAL AND DEVELOPMENT COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CALORIGENE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque CALORIGENE est expirée depuis le 26 mars 2020.
INTERNATIONAL AND DEVELOPMENT COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 29 avril 2002 - Mainlevée de saisie n°345392 - Publication au BOPI 2002-04-29
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-37
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2000 n°2163832 - Publication au BOPI 2000-01-28
Inscription le 20 décembre 1990 - Transmission de propriété n°50289 - Publication au BOPI 1990-12-20
Inscription le 12 novembre 2001 - Saisie notifiée n°335050 - Publication au BOPI 2001-11-12
Inscription le 3 février 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°181334 - Publication au BOPI 1995-02-03
Inscription le 26 novembre 1998 - Gage constitué n°267514 - Publication au BOPI 1998-11-26
Inscription le 15 décembre 1998 - Transmission totale de propriété n°268556 - Publication au BOPI 1998-12-15
Renouvellement sans limitation le 5 mars 2010 n°2433556 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-05