Marque enregistrée - Marque en non vigueur

IAC
INTERNATIONAL AGENCIES COMPANY (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
3146065
Date de dépôt :
06/02/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2012
IAC de INTERNATIONAL AGENCIES COMPANY

Présentation de la marque IAC

Déposée le 6 février 2002 par la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL AGENCIES COMPANY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « IAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-11 du 15 mars 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) INTERNATIONAL AGENCIES COMPANY domicilié(e) 15, avenue de l'Escouvier 95200 SARCELLES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque IAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3146065.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IAC est expirée depuis le 6 février 2012.

INTERNATIONAL AGENCIES COMPANY a également déposé les autres marques suivantes : FUZIO , PRO QUICK SERVICE , POWER


INTERNATIONAL AGENCIES COMPANY (Société Anonyme) - 15, avenue de l'Escouvier 95200 SARCELLES - France


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-28

Errata de la publication - Publication au BOPI 2002-17

Publication - Publication le 15 mars 2002 au BOPI 2002-11

Pots d'échappement, silencieux et injecteurs pour moteurs, culasses et cylindres de moteurs. Enregistreurs kilométriques pour véhicules, triangles de signalisation pour véhicules en panne, batteries d'allumage, appareils de radio pour véhicules, antennes, indicateurs de vitesse et contrôleurs de vitesse pour véhicules, allume-cigares pour automobiles, vêtements chauffés électriquement, lunettes et étuis à lunettes, lunettes de sport, lunettes de protection pour automobilistes et motocyclistes ; casques de protection et visières antiéblouissantes pour automobilistes et motocyclistes Réflecteurs et feux pour véhicules, phares de véhicules, ampoules d'indicateurs de direction pour véhicules, installation de climatisation et de chauffage pour véhicules. Véhicules, appareils de locomotion par terre ; moteurs et capots de moteurs pour véhicules terrestres ; bielles, freins, poignées de freins, châssis, pare-chocs, pneumatiques, enjoliveurs, capotes, jantes de roues et roues, rayons de roues, volants, vitres, sièges, housses de sièges, housses de véhicules, rétroviseurs, pare-soleil, boîtes de vitesses, pommeaux de leviers de vitesses, garnitures intérieures, portes, avertisseurs contre le vol, avertisseurs sonores et antivols, tous ces produits étant destinés aux véhicules. Vêtements, chaussures, bottes, gants pour automobilistes et motocyclistes. Tapis pour automobiles. Réparation, entretien, nettoyage de véhicules et de motocycles et installation de tous accessoires et de toutes pièces détachées sur les automobilistes et les motocycles. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.