Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ORBA
INTERNACIONAL DE SERVEIS, S.L. (société andorrane)

Numéro de dépôt :
3075752
Date de dépôt :
10/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/01/2011

Présentation de la marque ORBA

Déposée le 10 janvier 2001 par INTERNACIONAL DE SERVEIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-07 du 16 février 2001.

Le déposant est INTERNACIONAL DE SERVEIS, S.L. (société andorrane), domicilié(e) Carrer De La Borda, Edifici Rosella, Escala A, 2-2, ANDORRA LA VELLA, ANDORRE - Andorre.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque ORBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3075752.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ORBA est expirée depuis le 10 janvier 2011.


INTERNACIONAL DE SERVEIS, S.L. (société andorrane) - Carrer De La Borda, Edifici Rosella, Escala A, 2-2, ANDORRA LA VELLA, ANDORRE - Andorre


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-24

Publication - Publication le 16 févr. 2001 au BOPI 2001-07

Armes blanches ; outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie non électrique, fourchettes et cuillères autres que pour la pêche et pour médicaments ; instruments d'affûtage ; instruments à main pour abraser ; produits de taillanderie.