Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
INTERMER, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4126174
Date de dépôt :
15/10/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
15/10/2024
Marque en couleurs, figurative de INTERMER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 15 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERMER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-45 du 7 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) INTERMER domicilié(e) Zone Industrielle du Bois de Leuze - 13310 - SAINT-MARTIN-DE-CRAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 334 871 621 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PROMARK, Avocats à la Cour domicilié(e) 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126174.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 15 octobre 2024.

INTERMER a également déposé les autres marques suivantes : AD CORNER , Sailing your way , (Marque figurative) , LONGUE VIE A VOTRE BATEAU , (Marque figurative) , ACCASTILLAGE DIFFUSION , MAZURA MARINE , DA DIFFUSION ACCASTILLAGE , LE BONHEUR EST SUR L'EAU , AD ACCASTILLAGE DIFFUSION


INTERMER, Société par Actions Simplifiée - Zone Industrielle du Bois de Leuze - 13310 - SAINT-MARTIN-DE-CRAU - France - SIREN 334871621


PROMARK, Avocats à la Cour - 152 avenue des Champs Elysées - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques.

Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; machines à calculer, équipements pour le traitement d'informations, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes, ampoules, réchauds.

Bateaux, roues de bateaux, crochets de bateaux ; véhicules nautiques.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques.

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs de stockage en matières textiles ; sacs en matières textiles pour l'emballage ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes.

Vêtements, bottes, chaussures de sports nautiques, casquettes.

Publicité, affaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion, location de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; abonnements à des journaux ; publication de textes publicitaires ; publicité radiophonique, via Internet, télévisée ; publicité interactive ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; distribution de prospectus, d'échantillons ; conseils en affaires, informations ou renseignements d'affaires ; recherche pour affaires ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion de fichiers informatiques ; services de saisie et de traitement de données, location de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; agence d'import-export ; affichage, décoration de vitrines, promotion des ventes pour des tiers ; recherche de marché ; ventes aux enchères ; télépromotion avec offre de vente ; organisation de manifestation à vocation commerciale ; gestion de lieux d'expositions à but commercial ou de publicité ; services de regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport) de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux à savoir appareils de radio, appareils de transmission et réception radio, instruments pour la navigation et appareils de navigation par satellite, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio, vêtements et chaussures, permettant aux consommateurs de les voir, de les choisir, de les acheter, commodément avec informations et conseils dans des magasins d'exposition, de vente, dans un catalogue général, un site Web, ou autre média électronique ; services de promotion, vente au détail, en gros, en ligne, dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux à savoir appareils de radio, appareils de transmission et réception radio, instruments pour la navigation et appareils de navigation par satellite, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage), cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes et tauds, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, les guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio, vêtements et chaussures ; services de conseil à l'achat dans le domaine de produits dédiés à la navigation et à l'entretien des bateaux et notamment accessoires pour VHF et radio, cartes électroniques, cartographie PC, girouettes et anémomètres, GPS fixes et portables, instrumentation de navigation, lecteurs de cartes, radars, sondeurs graphiques, téléphones satellites, ordinateurs, pilotes de cockpit, récepteurs radio, appareils de communication en mer, balises de détresse, bouées et dispositifs pour l'homme à la mer, extincteurs et dispositifs anti-feu, feux de détresse, brassières, gilets et harnais, pompes de cales, matériel divers de sécurité, pharmacie, radeaux et engins flottants, réflecteurs et détecteurs radars, cartes, compas électroniques, guides et cartes de navigation, compas magnétiques, jumelles, montres et baromètres, pavillonnerie, sextants, accastillage, aération, bloqueurs à came, ceintures de trapèze, chandeliers et mains courantes, enrouleurs de génois, catamaran de sport, dériveurs et catamarans, gilets dériveur, gréement dormant, hale bas et freins de bôme, hublots, winchs, manilles, mousquetons, panneaux, poulies, prise de riz rapide, protections de gréement, rails, barres d'écoute et guindants, renvois plat pont, sticks et barres, stores, tangons et embouts, taquets-coinceurs, taquets et chaumards, capotes, cordage, enrouleurs et supports de cordage, housses, voiles, matelotage, sacs, sangles et sandow, tauds et cagnards, amortisseurs, protections d'amarres, ancres et chaînes, bouées, défenses et pare-battages, échelles, gaffes et crochets de mouillage, guindeaux et cabestans, mâts de charges, passerelles, plates-formes, joints, laques et peintures, outillage, bricolage et droguerie, primaires, produits d'entretien et de nettoyage, quincaillerie de marine, résine, mastics et enduits, traitement du bois, vernis, visserie, télévision, radio et hifi, vêtements et chaussures.

Entretien, lavage et réparation d'appareils de locomotion par eau, construction navale ; travaux d'ébénisterie (réparation) ; installation et réparation d'appareils électriques et électroniques ; information en matière de construction, de réparation et d'entretien de bateaux ; installation, entretien et réparation de machines ; polissage de bateaux, ponçage, réparation de pompes ; rivetage ; traitement contre la rouille ; stations-service (remplissage en carburant et entretien).